Et si on allait fouiller dans les comptes des donneurs de leçons ?
Vous connaissez la propension de nos adversaires anti-chasse à regarder nos activités à la loupe dans l’espoir d’y déceler matière à brailler ? Eh bien il est temps de leur rendre la pareille en soutenant ces deux propositions déposées sur la plateforme participative de la Cour des Comptes. Elles concernent deux associations bien connues pour leur propagande : One Voice et l’ASPAS.
Sur le site de la FNC, on peut lire :
« Ces associations nationales ont en effet choisi de domicilier leur siège social en Alsace Moselle, ce qui leur permet de bénéficier d’avantages fiscaux dérogatoire par rapport aux autres associations de type loi 1901. Le droit local permet à ces associations de poursuivre un but lucratif. Il leur est ainsi possible d’agir dans un secteur concurrentiel et d’être gérées comme une entreprise commerciale. De plus, il leur est possible de procéder au partage des bénéfices entre les membres de l’association.
Les 2 propositions de la FNC visent à ce que l’ASPAS et ONE VOICE fassent l’objet d’un contrôle du montage juridique de ces associations et de leurs activités, afin d’identifier d’éventuels abus de droit fiscal. »
Pour savoir comment faire, rien de plus simple : Cliquez ici et laissez-vous guider.
On compte sur vous !
….
Pour ma part c’est fait depuis plusieurs jours. Je ne comprends pas le manque d’engouement de la part des chasseurs
C’est déjà fait en ce qui me concerne et diffusé largement.😉😉
C’est fait depuis plusieurs jours
Fait
Concernant l’ASPAS qui aurait son siège social à Strasbourg pour bénéficier d’avantages fiscaux dérogatoires, il faut noter que dans deux jugements récents du 2/06/2023 du Tribunal correctionnel de Marseille et du 30/08/2023 du Tribunal correctionnel de Marseille il est noté que l’adresse du siège social se situe rue Henri Bergson à Strasbourg CEDEX et que le siège administratif se situe 928 chemin de Chauffonde à (26) CREST.
J’ignore s’il peut y avoir à creuser un défaut du fait de la mention d’une adresse différente de celle du siège social.
bonjour à tous
peut on suggérer à notre ami hugo clément de diligenter une enquête sur la transparence des comptes de ces associations ? et de leur stratégie administrative
si je le croise à biarritz je lui soumettrais la proposition